Mentions légales

Accueil > IMA > Mentions légales

Informations légales

Vous êtes en train de visiter le site de L’IMA - INSTITUT DES MÉTIERS DE L’AÉRONAUTIQUE. Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions d’en prendre connaissance. Le site www.imacasablanca.com est la propriété de l’IMA, Société Anonyme, au capital de 300000DHS.
Institut des Métiers de l’Aéronautique S.A
Technopole de Nouasseur, C/o BP 80
Aéroport Mohamed V- Casablanca - Maroc
Ce Site a été édité par l’IMA et les informations regroupées dans ce Site sont destinées à une présentation institutionnelle de nos activités.
L’IMA se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. L’accès et l’utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Conception réalisation du site


ARGAZE : 24 Avenue de France
Agdal - 10000 - Rabat - MAROC
Tél: +212 (0) 537 771 545
Fax: +212 (0) 537 771 535
www.argaze.com

Juridiction

Ce site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables au Maroc, même si ils sont accessibles à d’autres utilisateurs.

Contenus du Site

L’IMA fournit ces informations à des fins purement informatives et s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir ses sites à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.

Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde ou intentionnelle, l’IMA décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre Site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur notre Site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image du Groupe, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site. La responsabilité de l’IMA ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.

Conditions générales d’utilisation

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’IMA se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.

L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

Dans l'hypothèse où vous accéderiez au site www.imacasablanca.com à partir d'un autre état que la Maroc, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.

Liens hypertexte

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, l’IMA a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertexte. Néanmoins, la responsabilité du Groupe ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez eu accès via notre Site et présentant des contenus litigieux ou inexacts. L’IMA ne dispose d’aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre Site, L’IMA n’a aucun moyen légal de s’opposer à cette pratique usitée dans Internet et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de contenus issus de sites externes au Groupe.

Droits d’auteur

Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et information sous forme de texte ou d’image présents sur le site sont la propriété de l’IMA ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation qui est décrite dans la partie Crédits Photo. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, mail, fax).

Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. La reprise d’articles ou de reportages présents dans ce site est également soumise à autorisation et devra porter une mention « © IMA - INSTITUT DES MÉTIERS DE L’AÉRONAUTIQUE » ou selon les droits cités dans la source. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.

Crédits photographiques

Toute reproduction ou utilisation de documents photographiques dont l’IMA possède le copyright est interdite quel que soit le type de publication (papier, internet, tv) sans l’autorisation préalable de l’IMA et ne peut être effectuée qu’en vue de l’utilisation qui aura été acceptée par l’IMA et ce pour une seule fois.

Toute réutilisation devra recevoir l’accord préalable de l’IMA.

Tout document prêté ne peut être, à quelque titre que ce soit, communiqué à un tiers.

Toute modification d’une photographie créditée, ou de la légende qui l’accompagne, devra faire l’objet d’un accord écrit préalable de l’IMA.

Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation.

Si vous effectuez une manipulation sur l’image vous créez une oeuvre "dérivée". Selon la loi sur les droits d’auteur en vigueur, le créateur de l’œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d’auteur. En conséquence, vous n’êtes pas détenteur des droits d’auteur de l’œuvre dérivée dans la mesure où vous n’êtes pas propriétaire de l’œuvre originale

Photographes dont les photos sont présentes sur le site de l’IMA.

Marques

L’IMA - INSTITUT DES MÉTIERS DE L’AÉRONAUTIQUE est une marque de commerce déposée au Maroc. Les noms de la totalité des autres produits, services ou sociétés mentionnés sur le présent site peuvent être des marques de commerce de leurs détenteurs respectifs.

Il vous est interdit d'utiliser la moindre marque de commerce figurant sur le présent site sans l'autorisation écrite de l’IMA ou du détenteur des droits sur cette marque de commerce.

Plan du site